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Marques déposées par l'association loi 1901 LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES
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PALMES DU MÉRITE BÉNÉVOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALMES DU MÉRITE BÉNÉVOLE
LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4178248
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/05/2025
PALMES DU MÉRITE BÉNÉVOLE de LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES

Présentation de la marque PALMES DU MÉRITE BÉNÉVOLE

Déposée le 29 mai 2015 par l'association loi 1901 LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PALMES DU MÉRITE BÉNÉVOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES domicilié(e) 1 Rue HOUDON - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 229 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COLLIN, Secrétaire Général, Cercle National des Bénévoles domicilié(e) 103 Rue Jean Catelas - 95340 - PERSAN - France.

La marque PALMES DU MÉRITE BÉNÉVOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMES DU MÉRITE BÉNÉVOLE arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES a également déposé les autres marques suivantes : FB LES AMIS DE LA FONDATION DU BÉNÉVOLAT , GRAND PRIX DU BÉNÉVOLAT , LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES CNB , FB FONDATION DU BENEVOLAT , ORDRE DU BÉNÉVOLAT , LA MARCHE MONDIALE DU BENEVOLAT


LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES, Association Loi 1901 - 1 Rue HOUDON - 75018 - PARIS - France - SIREN 509229464


Michel COLLIN, Secrétaire Général, Cercle National des Bénévoles - 103 Rue Jean Catelas - 95340 - PERSAN - France


Republication pour erratum - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Errata de la publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Médaille.

Organisation de manifestations à but culturel avec remise de distinctions honorifiques destinées à récompenser les mérites et l'engagement reconnu de bénévoles oeuvrant dans des associations caritatives, culturelles, humanitaires ou sportives et justifiant d'un minimum de N + années d'activités généreuses et désintéressé au service des hommes.